Règles de livraison
La livraison n'a lieu qu'après confirmation du paiement par la banque du Vendeur.
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Client dans le formulaire en ligne correspondant au bon de commande. Le client se verra facturer des frais supplémentaires résultant d'informations incomplètes ou incorrectes de la part du client. En raison des disponibilités, la commande peut faire l'objet de plusieurs livraisons consécutives au client.
La livraison a lieu selon les modalités choisies par le client aux dates suivantes :
livraison standard : 6-10 jours, livraison express : 2-3 jours ;
Les délais de livraison sont approximatifs. En cas de retard de livraison, aucun dédommagement ne pourra être exigé du Vendeur ou du transporteur. Si la date de livraison dépasse trente jours à compter de la passation de la commande, le contrat de vente pourra toutefois être résilié et le client aura droit à un remboursement.
A. Vérification de la commande
Après réception des produits, le Client ou le destinataire vérifie l'état du produit livré ou la conformité de la prestation fournie.
Dans le cas où un ou plusieurs des produits commandés seraient manquants ou endommagés, le Client ou le destinataire devra faire les réserves nécessaires auprès du transporteur dès la livraison et en informer immédiatement le Vendeur.
La vérification est réputée effectuée lorsque le Client ou une personne habilitée par lui reçoit la commande sans émettre de réserves.
Toute réserve non formulée conformément aux principes énoncés ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera le Vendeur de toute responsabilité vis-à-vis du Client.
B. Erreur de livraison
En cas d'erreur de livraison ou de non-conformité de la marchandise aux indications du bon de commande, le Client en informera le Vendeur dans un délai de trois jours ouvrables à compter de la date de livraison.
Les réclamations non déposées dans les délais ne pourront être acceptées et dégageront le Vendeur de toute responsabilité vis-à-vis du Client.
C. Force majeure
Si le Vendeur se voit empêché, en tout ou en partie, d'exécuter la commande en raison d'une circonstance imprévue et indépendante de sa volonté, il est alors question de force majeure.
En cas de force majeure, le Vendeur est autorisé à suspendre l'exécution de la commande, en tout ou en partie, pendant toute la durée de la force majeure. Le Vendeur en avertit immédiatement le Client.
Si la force majeure perdure plus de 90 jours sans interruption, chacune des parties au contrat aura le droit de résilier le contrat unilatéralement, par lettre recommandée envoyée à l'autre partie. Les prestations déjà réalisées par le Vendeur seront néanmoins facturées en proportion au Client.